Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD-EST ALIMENTS
/
TERR'NATURAL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TERR'NATURAL
SUD-EST ALIMENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4154429
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TERR\'NATURAL de SUD-EST ALIMENTS

Présentation de la marque TERR'NATURAL

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD-EST ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERR'NATURAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD-EST ALIMENTS domicilié(e) Z.I. le Rival - 38260 - LA COTE-SAINT-ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 701 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

SUD-EST ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NATURALIMENT , NATURALIM , NATURAL ALIMENT , BIOSEAL


SUD-EST ALIMENTS, Société par Actions Simplifiée - Z.I. le Rival - 38260 - LA COTE-SAINT-ANDRE - France - SIREN 788701506


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 21 avril 2015 - Retrait total n°647706 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.